Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA JANASSE
SABON Aimé, chemin du Moulin, 84350 COURTHEZON.

Numéro de dépôt :
14448
Date de dépôt :
26/03/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
DOMAINE DE LA JANASSE de SABON Aimé

Présentation de la marque DOMAINE DE LA JANASSE

Déposée le 26 mars 1980 par SABON Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA JANASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABON Aimé, chemin du Moulin, 84350 COURTHEZON. - France.

La marque DOMAINE DE LA JANASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SABON Aimé a également déposé les autres marques suivantes : LE CHASTELET , DOMAINE DE LA JANASSE , MOULIN DES PAPES , TERRE DE BUSSIERE , CHAUPIN


SABON Aimé, chemin du Moulin, 84350 COURTHEZON. - France


Inscription - Changement d'adresse n°38500 - Publication au BOPI 1981-50

Vins.